En présence d'un handicap important, le conducteur devra passer un examen médical le déclarant apte à la conduite. Cette aptitude étant souvent conditionnée par le médecin agrée par l'adaptation du véhicule. Certaines pathologies interdiront toutefois toute possibilité d'une reprise définitive de la conduite automobile. Dans cette hypothèse, les aménagement ne concerneront pas le poste de conduite mais les conditions de transport.

Traditionnellement et idéalement, les aménagements du véhicule rendus nécessaires en raison d'un handicap sont pré-déterminés au cours d'un bilan en ergothérapie. L'ergothérapeute ciblera au regard des séquelles conservés à titre définitifs les solutions techniques préconisées pour autoriser une conduite sécuritaire. Ce bilan servira de base argumentaire face au médecin expert pour déterminer les frais rendus indispensables.

Toutefois le dernier mot appartient au médecin expert qui déterminera dans son rapport les aménagements qu'il entend retenir comme indispensable à la poursuite de la conduite automobile ou rendus nécessaire pour autoriser le transport de la personne en situation de grave handicap.

Sans être exhaustif, les aménagement peuvent être les suivants :

- Les rehausseurs de pédales,

- L'aménagement d'un siège ergonomique,

- Une boite de vitesse automatique,

- Des radars de reculs,

- Des rétroviseurs adaptés

- Des commandes au volant,

- Des télécommandes,

- Accès au poste de conduite ou aux places aménagées,

- Remplacement en cas de véhicule inadapté,

- Aménagement pour le rangement des fauteuils roulant, 

- Porte coulissante,

- Porte personnes...

La reconnaissance détaillée par l'expert des aménagements nécessaires est d'une importance considérable. La parfaite adaptation du véhicule aux besoins de la personne en situation d'handicap conditionne une grande partie de son autonomie et de ses facultés de déplacement. Or, faute d'avoir préparé l'expertise médicale en amont, la personne en situation d'handicap va s'exposer soit à l'absence de reconnaissance de ce poste de préjudice soit en une sous évaluation des véritables besoins.

Parce qu'il sera plus difficile de contredire l'expert après le dépôt de son rapport, il est indispensable d'être accompagné le plus tôt possible par une structure spécialisée qui se chargera de vous accompagner dans la préparation des justificatifs.

Une fois déterminés les aménagements nécessaires il conviendra de faire chiffrer par devis ou facture les adaptations soit par la concessionnaire automobile pour les adaptations les plus simples soit par une société spécialisée dans l'adaptation des véhicules pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR).

Sur la base des devis et des factures la règle de calcul des frais de véhicule adapté est la suivante :

Le calcul des frais de véhicule adapté se réalise en prenant le surcoût de l'aménagement initial et en l'annualisant sur la base d'un renouvellement tous les 5 ans (délai de renouvellement reconnu habituellement par la Cour de cassation). Il conviendra ensuite de capitaliser ce montant en fonction de l'âge de la victime au premier renouvellement.

Exemple : un homme de 30 ans à la consolidation doit disposer d'un siège ergonomique. Le coût initial de ce siège est de 2 000 € en moyenne et le renouvellement de cet équipement sera opéré tous les 5 ans conformément à la jurisprudence et à l'amortissement fiscal.

L'indemnisation du siège ergonomique sera de :

Coût du premier aménagement (+) Coût annualisé sur 5 ans (x) euro de rente viagère en fonction de l'âge à la consolidation.

2 000 € (coût du premier aménagement) + (2 000 € ÷ 5 (délais de renouvellement)) x 44,800 (euro de rente viager pour un homme de 35 ans au jour du 1er renouvellement (30 ans + 5 ans) Barème de capitalisation Gazette du Palais 2020)

Soit : 2 000 + (400 x 44,800) = 19 920 euros

Quant aux frais de véhicule adapté temporaire c'est à dire justifiés seulement pendant la période entre l'accident et la consolidation, ils seront indemnisables par le biais du poste des Frais Divers.